Commission Permanente du 07 janvier 2008




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1.1CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE RACCORDEMENT DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ARDECHOIS A AMPLIVIA - Délibération - Annexe
2.1CONCESSIONS DE LOGEMENTS - Délibération - Annexe
3.1CONVENTION D'ACCUEIL DES ELEVES DE LA CLASSE D'INTEGRATION SCOLAIRE DE JOYEUSE - Délibération - Annexe
4.1COLLEGES PUBLICS CABLAGE - Délibération
5.1SECTIONS SPORTIVES - Délibération - Annexe
6.1DOSSIER UNIQUE COLLEGE DE ST AGREVE - Délibération
7.1SORTIES APPN - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
8.1CALENDRIER CLASSES DE DECOUVERTE 1er SEMESTRE 2008 - Délibération - Annexe
9.1ENSEIGNEMENT SUPERIEUR POLE UNIVERSITAIRE VALENTINOIS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
10.1ELIMINATION DE LIVRES USAGES OU OBSOLETES DES COLLECTIONS DE LA BDP - Délibération
11.1CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DE L'ARDECHE ET THE UNITED STATES MEMORIAL MUSEUM ET LE MEMORIAL DE LA SHOAH - CENTRE DE LA DOCUMENTATION JUIVE CONTEMPORAINE - Délibération - Annexe - Annexe
12.1RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS - Délibération - Annexe - Annexe
13.1PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LE DEPARTEMENT DE L'ARDECHE ET LE SYNDICAT MIXTE DE LA MONTAGNE ARDECHOISE - Délibération
14.1CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES INSTALLATIONS DU TENNIS CLUB VALENCE LE HAUT AU COMITE DROME ARDECHE DE TENNIS - Délibération
15.1PLAN DEPARTEMENTAL DES ESPACES, SITES ET ITINERAIRES PREMIERE INSCRIPTION 2008 - Délibération
16.1ANIMATION SOCIOCULTURELLE SUIVI DES POSTES D'ANIMATEURS SOCIOCULTURELS - Délibération
17.1INFORMATISATION MDPH - Délibération
19.1AVANCE REMBOURSABLE DEMANDEE PAR L'ASSOCIATION D'INSERTION PARENTHESE - Délibération
20.1MODALITES DE PAIEMENT DE L'ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE - Délibération
22.1POLITIQUE DE L'EAU : CONTRATS ARDECHE, TERRE D'EAU : SYNTHESE DES REUNIONS 'BILAN' ET AFFECTATION DES CREDITS EN FAVEUR DES COLLECTIVITES. - Délibération - Annexe
23.1FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE : TRAVAUX URGENTS DE VOIRIE - Délibération
25.1CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE TERRINS PRIVES ENTRE LE DEPARTEMENT ET M BOUDIN - Délibération
26.1CONVENTION CONTOURNEMENT NORD DU TEIL 1ERE TRANCHE - RD 86 - Délibération
27.1CONVENTION RELATIVE AU DEPLACEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE SUR LES COMMUNES DE ROIFFIEUX ET SAINT ALBAN D'AY - Délibération
28.1CONVENTION RELATIVE AU DEPLACEMENT DES RESEAUX FRANCE TELECOM SUR LA COMMUNE DE ROIFFIEUX - Délibération - Annexe
29.1PROGRAMME TRAVERSES 2008-1 - Délibération
29.2PROGRAMME TRAVERSES 2008-1 - Délibération
29.3PROGRAMME TRAVERSES 2008-1 - Délibération
29.4PROGRAMME TRAVERSES 2008-1 - Délibération
30.1CONVENTION RELATIVE A LA REALISATION DE L'AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR DANS LA TRAVERSE D'AGGLOMERATION DE LA COMMUNE DE SAINT SERNIN RD 579 - Délibération
31.1AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 3 AVRIL 2006 POUR LE RAMASSAGE DES ORDURES MENAGERES DES AIRES DE REPOS CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DE L'ARDECHE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PRIVAS RHONE ET VALLEES - Délibération
32.1PATRIMOINE FONCIER - Délibération - Annexe
33.1CONVENTIONS A PASSER AVEC LE SIVOM DE SAINT-ETIENNE DE LUGDARES, LE SIVU DE L'ESPEZONNETTE, ET LA COMMUNE DE SAINT-LAURENT LES BAINS - Délibération
33.2CONVENTIONS A PASSER AVEC LE SIVOM DE SAINT-ETIENNE DE LUGDARES, LE SIVU DE L'ESPEZONNETTE, ET LA COMMUNE DE SAINT-LAURENT LES BAINS - Délibération
33.3CONVENTIONS A PASSER AVEC LE SIVOM DE SAINT-ETIENNE DE LUGDARES, LE SIVU DE L'ESPEZONNETTE, ET LA COMMUNE DE SAINT-LAURENT LES BAINS - Délibération
34.1PROGRAMME CHAUSSEES 2008-1 - Délibération
35.1PROGRAMME RN TRANSFEREES 2008-1 - Délibération
36.1AFFECTATION DES AUTORISATIONS DU PROGRAMME 2008 OUVRAGES D'ART - Délibération
37.1AFFECTATION DES AUTORISATIONS DU PROGRAMME 2008 OUVRAGES D'ART - Délibération
38.1TRANSPORTS SCOLAIRES - Délibération
39.1ESPACES NATURELS SENSIBLES - Délibération - Annexe
40.1GRAND PROJET CHAUVET PONT D'ARC - Délibération - Annexe
42.1CONTRATS TERRITORIAUX - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
43.1FONDS DE PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE : FONDS SPECIAL D'INTERVENTION POUR LES COMMUNES - Délibération
44.1AGRICULTURE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
45.1OPERATIONS RURALES ET URBAINES COLLECTIVES - Délibération - Annexe
46.1LOCATION DES CASERNES DE GENDARMERIE DE SAINT ETIENNE DE LUGDARES ET VALGORGE RENOUVELLEMNET DES BAUX - Délibération - Annexe - Annexe
47.1CONVENTIONS A PASSER DANS LE CADRE D'UNE ACTION DE FORMATION PREALABLE A L'EMBAUCHE (AFPE) d'UN AGENT DE LA COLLECTIVITE - Délibération
47.2CONVENTIONS A PASSER DANS LE CADRE D'UNE ACTION DE FORMATION PREALABLE A L'EMBAUCHE (AFPE) d'UN AGENT DE LA COLLECTIVITE - Délibération
49.1CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL - Délibération
50.1OPERATIONS PARTENARIALES DE COMMUNICATION - Délibération
51.1MANDAT SPECIAL ET DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE - Délibération
52.1COMMUNE DE VERNOUX EN VIVARAIS CESSION DE L'ANCIEN CENTRE D'EXPLOITATION ET LOCATION DE LOCAUX A LA COMMUNE POUR LES SERVICES DEPARTEMENTAUX - Délibération
53.1AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE 1 - Délibération
53.2AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE 2 - Délibération
53.3AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE 3 - Délibération
53.4AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE 4 - Délibération
53.5AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE 5 - Délibération
53.6AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE 6 - Délibération
53.7AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE 7 - Délibération
54.1DEFINITION JURIDIQUE DES OPERATIONS ET DES BESOINS - Délibération
55.1AUTORISATION DE SIGNER 1 - Délibération
56.1AUTORISATION DE SIGNER 2 - Délibération
57.1REFORME DU MOBILIER DE BUREAU - Délibération
58.1RD 86- DEVIATION DE GUILHERAND-GRANGES, ST PERAY ET CORNAS - Délibération - Annexe
59.1CONVENTION CONCERNANT LE REGROUPEMENT 15 18-112 DU DEPARTEMENT DE L'ARDECHE - Délibération - Annexe